Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPLE
SOCIETE EN NOM COLLECTIF, "Madame BOYER et Cie", Rochebelle, 30120 LE VIGAN.

Numéro de dépôt :
1264614
Date de dépôt :
24/02/1984
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
24/02/1994

Présentation de la marque COUPLE

Déposée le 24 février 1984 par SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « COUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EN NOM COLLECTIF, "Madame BOYER et Cie", Rochebelle, 30120 LE VIGAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre MERIAN. - France.

La marque COUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPLE est expirée depuis le 24 février 1994.

SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERE BY DUCELLIER , OLD MARINE , OMNICOLLANT , SILENE , D , COMPACT POWER , MONOCOLLANT , COMPTOIRS MARITIMES , JOCKEY BROOKS , CONTACTLESS BY DUCELLIER


SOCIETE EN NOM COLLECTIF, "Madame BOYER et Cie", Rochebelle, 30120 LE VIGAN. - France


Jean Pierre MERIAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

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